Informations que tout éditeur de service en ligne doit rendre accessibles, en application de l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur
- Dénomination
- Crand Natan — Entrepreneur individuel (EI)
- Forme juridique
- Entreprise individuelle, sous le régime de la micro-entreprise
- Siège
- 20 La Mainguais, 44260 Savenay, France
- Immatriculation
- SIREN 106 609 696 · SIRET 106 609 696 00013, au Registre national des entreprises (RNE)
- TVA
- Non assujetti — TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Contact
- contact@spartai.fr
- Téléphone
- 07 49 07 22 25
- Directeur de la publication
- Natan Crand
2. Hébergement
- Site et application
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — +1 559 288 7060. Diffusion des pages et exécution des fonctions serveur.
- Base de données
- Supabase Inc. — infrastructure située à Paris (région eu-west-3, Union européenne). Comptes et données saisies dans l’application.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site et de l’application — textes, interfaces, code, marque et logo SpartAI — est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.
Photographie de montagne : Tyler Lastovich, publiée sur Unsplash et utilisée conformément à la licence Unsplash.
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